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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEDIS
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CLAIRSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIRSOL
CEDIS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1389935
Date de dépôt :
19/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/1997

Présentation de la marque CLAIRSOL

Déposée le 19 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) CEDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAIRSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEDIS domicilié(e) 15, rue Xavier Marmier, 25000 BESANCON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU. - France.

La marque CLAIRSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIRSOL est expirée depuis le 19 janvier 1997.

CEDIS a également déposé les autres marques suivantes : BRICOLA , CEDIS , CUVEE DE MONTIGNAN , (Marque figurative) , TED , LE COMPTOIR DES TRADITIONS , Inter Centre de Culture et de Connaissance , BEBEREVE , MAGECO , CEDIS


CEDIS, Société anonyme - 15, rue Xavier Marmier, 25000 BESANCON. - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Inscription le 18 février 1992 - Transmission de propriété n°60346 - Publication au BOPI 1992-02-18

Inscription - Changement d'adresse n°26186 - Publication au BOPI

Vins.